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albertu
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Posté le: 06-05-2008 08:08
Réactions plutôt positives des lecteurs du Nouvel Obs au communiqué du FLNC 1976 :
(à lire de bas en haut, pour l'ordre chronologique!)
"Démago : UV
S'il ne peut pas construire sa maison en Corse, M. Séguéla va devoir reprendre ses séances d'UV en caisson!
franck : D'accord sur le fond
Je suis d'accord sur le fond avec ce groupe. la Corse est le dernier bout de méditerranée qui a échappé au saccage. regardons un peu la côte sur le continent! Totalement saccagé! Cela ne ressemble à rien! Du béton, des hôtels, des résidences secondaires construits de manière anarchique et sans aucun goût. Pratiquement plus aucune côte naturelle a part quelques morceaux isolés de-ci et de-là.
La corse a un potentiel touristique énorme à condition qu'il joue cet atout majeur que le fait que cette île ait encore préservé sa beauté naturelle. Ne laissons pas des bobos venir bétonner ça à tout va! Si monsieur Séguéla et consorts souhaitent résider en Corse qu'ils achète une petite maison de village ou une ferme mais qu'il ne viennent pas rajouter du béton au littoral corse!
Du continent. : @ NAPOLEON
C'est pas pour défendre la Corse et les Corses en tant que tels, mais c'est une question de principe plus large.
La Corse est un des derniers endroits présentables des montagnes et des littoraux méditerranéens. Partout ailleurs, le profit à court terme a saccagé et privatisé. On peut à présent estimer que le peu qui reste en dehors des régions bronze-cul existantes, il faut le préserver. C'est un patrimoine commun et inaliénable. Le développement économique n'implique plus qu'on bétonne à tout va, comme avant.
Là, on a : une zone sensible, un permis de construire vaseux, des gens antipathiques qui veulent s'accaparer le lieu avec des villas de nouveaux riches, une administration et une justice aux ordres, des élus circonvenus, j'entends même parler de la pègre locale, et des "appuis parisiens".
Bref, on a un cocktail particulièrement agaçant. Et un cas exemplaire. Presqu'un scénario pour les films italiens des années 70 sur les scandales, avec Gian Maria Volonte..
NAPOLEON : Merçi pour le soutient
Cela me fait plaisir de constater que le devenir du littoral Corse touche de nombreuses personnes....y compris des gens du "continent"
Les corses doivent rester maître de leur terre....En faire profiter la terre entière c'est une chose, être releguer au rang d'indigene sur sa propre terre par toutes la JET SET Parisienne et autres personnages du monde des "affaires" JAMAIS !!!!
LIBERTA !!!
sergio : BRAVO LES CORSES
Les Corses réussisent a lutter contre la speculation qui a fait de notre littoral une reserve de béton inaccessible aux gens simples et peu fortunés qui veulent montrer a leurs enfants la beauté de la mer et de la nature. Bravo et que nos gentils citoyens au discours démagogiques et aux fortunes douteuses aillent dans d'autres pays dans lesquels grace a leur argent ils acheteront les plus beaus espaces ... Au diable, Messieurs et vive la Corse . Amis Corses ,de tout coeur avec vous et continuez votre
combat .
julia : dire que...
dommage que l'on soit obligé d'en arriver là pour faire respecter le devenir de la Corse!
Dire que la France se pretend un grand pays democratique, et se croit toujours au dessus de tout et de tout le monde et qu'elle ne respecte meme pas la nature...
Dire que l'on pourrait faire le choix de mettre au pouvoir des gens qui n'autoriseraient pas ce genre de constructions...
Dire que si des Rocca Sera et autres ne dirigeaient pas la Corse cela n'arriverait peut etre pas...
Dire que bientot c'est toute la Corse qui se verra deteriorée par ce genre
d'individus, et dire que se sera de la responsabilité des elus que nous avons choisis...
Dire que nous ne realisons meme pas qu'en les mettant au pouvoir( tous nos clans), c'est nous meme qui sommes responsables de cette catastrophe...
Et dire que ce sont tous les amis de Sarkozi, que nous avons(pardon, que
vous avez) elu avec tellement de force
ET AUX PROCHAINES ELECTIONS?????
(on prend les memes et on recommence...)
Jean : Toute la loi, rien que la loi
Séguéla a une âme de colonisateur terrien. Ces gens-là s'appuient toujours sur des édiles locaux pour parvenir à leurs fins. Quels sont-ils ?
Maintenant que les "terroristes" ont posé leur ultimatum ( et c'est regrettable d'être obligé d'en arriver là !), j'espère qu'on va pouvoir faire la lumière sur ce scandale sans avoir à faire péter des bombes. Une construction illicite au regard du Droit des sols, et surtout dans un site
sensible, ça se démolit.
Reste à savoir les "appuis parisiens", jusqu'où ils iront.
Un beau combat en perspective et qui peut fédérer.
Jo : La pieuvre
Tout porterait donc à croire que le Bling Blingoland étend ses ramifications dans les administrations de Corse.
A qui devons-nous dire merci ? Pour la dynamisation immobilière que cela va engendrer.
toto : @continental
bravo pour votre raisonnement , parfaitement logique, d'accord avec vous,
hé oui séguéla a bénéficié comme d'autres de passe droits , ou plutot d'une interprétation sur mesure de la loi
La méchante : Questions naïves
Séguéla veut-il construire une simple cabane de berger en lauzes et pierres sèches, sans électricité et avec seulement l'eau d'un puits creusé à même le rocher ? Et où il pourrait par exemple inviter à se recueillir dans l'ascèse les présidents désireux d'habiter la fonction présidentielle.
Ou bien va t-il préférer un petit complexe résidentiel, avec piscines intérieure et extérieure-jacuzi-spa-billard- salle de projection-suites pour les invités et mini-port en bas de la falaise avec remise pour son off-shore ?
De toutes manières, d'après la loi, il n'a droit ni à l'un, ni à l'autre.
Deuxième question. Le fait que Séguéla ait fait l'entremetteur pour la rencontre Sarko- Bruni est-il pour quelque chose dans les passe-droits qu'il semble obtenir avec une facilité déconcertante ?
J'en appelle à la sagacité des internautes pour m'aider à répondre à ces deux questions innocentes.
cri2 : Tant mieux si leur ame d'insulaire se réveille.
Si les Corses n'avaient pas "mauvais esprit" ils auraient été depuis longtemps expulsés de leur ile et celle ci transformée en paradis pour riches et imposants style Canne, Nice ... Sans être pour la violence, vu la beauté de cette ile, je ne vois pas de quel autre moyen ils disposent pour dissuader. Mais où se trouve la frontière entre défense du littoral et dérive mafieuse ? De toute façon révolte et résistance font partie de leur identité.
le nationaliste : @minuit
les corses sont des gens civilises poli et respectueux par contre il faut pas venir en corse pour faire n'importe quoi car comme ce n'est pas le continent vous vous expose aux risques si cela ne vous convient pas restez avec vos associations et tous le reste chez vous on ne vous regretteras pas
le nationaliste : @seguela
la corse est le plus beau pays du monde que ceux qui y veulent batir pour speculer restent ou ils sont la corse n'est pas a vendre
alexf : Precision
D'autant que le coin est deja construit et habité, alors je vois pas ou est le probleme, on a juste la a faire a un groupe de pseudo revolutionnaire, mais vrai mafieu qui tente d'intimider des gens un peu connu pour attirer a eux un peu de legitimiter.
Tout simplement un scandale.
alexf : rappel aux defenseurs
au lieu de raller parce que Seguela, ou un autre richousse, construit dans un site, " proteger ?" ou du moins a la beauté exceptionnelle, ( quoi qu'il faut voir vraiment pour en parler ) personne ne se pose la question de ce qui c'est passé avant ?
A qui ce monsieur a t il acheté son terrain ? Sans doute un corse
Qui lui a delivrer son permis de construire ? Sans aucun doute encore un corse
Alors messieurs les hurleurs et donneurs de lecons, arretez un peu de vous poser en victime. Vous ne pouvez etre juge et parti . Mais cela ne m'etonne guere, car par ici on ne voit que des gens soit disant opposé a
tout ce qui a de l'argent. HONTE A VOUS RALEUR DE TOUT POIL.
toto : séguéla fora
séguéla , et tant d'autres sont en train de s'approprier toute la cote , de piantarella a santa manza , et bientot il n'y aura plus d'acces a la mer ,et ce sont les gens comme ..minuit.. qui les approuvent qui seront les premiers lésés , car il ne faut pas tout mélanger , certes des corses construisent au continent , et des continentaux en corse ..pas de probleme tant qu'ils respectent , les cites protégés , et le littoral, ce qui n'est pas le cas ,danscette affaire .la corse ne doit pas etre bradée, une
pétition circule a ce sujet ,sur internet . voir groupe .abcde.
lyly : c'est plein de ..
jaloux ici !!!
le nationaliste : @minuit
vous n'avez toujours pas compris que la corse n'est pas le continent sur le continent tous est permis en corse ce n'est pas le cas prenez en acte
Continental : La Corse : un lotissement géant ?
D'habitude je suis assez critique vis-à-vis des poseurs de bombes corses.
Mais là devant l'obcénité qui consiste à saloper les dernières zones naturelles pour y construire des villas de parvenus "de 300 à 500 m2" et qui vont privatiser le site, grâce à l'argent et à la corruption, j'avoue une certaine sympathie.
Mais pourquoi ont-ils pu outrepasser les lois pour arriver à construire quand même et mettre devant le fait accompli ? N'y a t-il pas des Corses complices de tels agissements.
Au demeurant, je n'ai pas la moindre estime pour des individus de l'acabit de Séguéla, sur le plan professionnel, humain ou éthique.
Et sûr que les promoteurs continentaux sont sur les starting-blocks, il y a du pognon à se faire en Corse.
nini : marre des gens à frics
les riches détruisent la planète, marre de ces m'as tu vu, de leurs yatchs, de leurs jets, de leurs 4x4 cayenne ! les corses ont milles fois raisons !
MINUIT : Faut il aussi interdire aux corses....
de construire leurs maisons sur le continent!.....si tous les corses vivant en france devaient repartir pour se loger au pays,les indépendantistes n'auraient pas assez de dynamite pour faire sauter toutes les constructions de bord de mer ou d'ailleur!....on peut protéger la beauté d'un pays en s'y prennant en amont,il suffit de surveiller les demandes de permis de construire...il n'est pas nécéssaire d'attendre que la construction soit presque terminée pour agir...c'est stupide et inneficaçe...il faut ensuite déblayer des ruines qui ne font pas partie du paysage...
vive-la-corse : compréhension
On comprend la réction des corses. Ils ont réussi à préserver leur littoral, il est tout à fait impensable que l'argent ait le droit de détruire ces paysage comme ça a été le cas de la côte d'azur
Gamma : Un peu d'eau au moulin
Pour la protection du Littoral : oui, oui et encore oui.
Et crions au scandale si quelques zéros de plus au montant du chèque ont suffit à l'obtention d'un permis de construire : oui, oui, et oui!
En revanche...soyons raisonnable... que justifie une telle menace?
nanou : Seguela
et d'autres n'ont pas le droit de construire sur ce terrain, si mes infos sont bonnes. La corse ne doit pas devenir une copie de la côte d'Azur.
le nationaliste : @ux destructeurs de la cote
je soutiens votre cause il faut pas que la corse devienne marbella c'est pas parce que ces gens ont de l'argent qui se croient tous permis mais le probleme aussi c'est qui qui delivre les permis de construire"
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albertu
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Posté le: 06-05-2008 08:24
Réaction des lecteurs du Figaro :
"kalaakebira : Solution de rechange.
Pour Jacques Segela, son cousin et leur avocat: Acheter du terrain en Algérie pour y construire leurs villas au soleil. Maintenant que le plan Union Méditerranné et en route.
Ces précurseurs, visionnaires et faiseurs de tendances, de mariage, devraient se lancer sur cette piste.
stinturibellu : la corse tranquille !
Aujourd'hui ce personnage vient de nous confirmer que son slogan de 1981, il l'a puisé puis détourné de l'un des concepts fondamentaux qui fondent notre culture insulaire. 
François : Protégez votre patrimoine...
Les Corses ont l'amour de leur patrimoine, les médias mélangent terroristes à patriotes, les Français du continent devraient en faire autant, oups c'est trop tard, vu l'état du littoral méditerranéen..
acatarinetatchichi : gauche et défense des minorités...
monsieur Séguéla, homme de gauche, devrait comprendre le combat de cette minorité culturelle face à un envahisseur capitaliste qui s'accapare 2 ha en méprisant l'environnement pour construire une résidence secondaire alors que de nos jours beaucoup ont du mal à louer ou acheter une résidence principale........
superdupont : @ thm : relisez l'article
Relisez l'article, il y est aussi question d'une association Corse qui se bat avec tous les moyens LEGAUX pour empécher les Séguéla et compagnie de démolir le littoral.
J'aimerais que ce que fait cette association soit plus efficace que ce que font les cagoulés pour sauver le littoral. Mais j'ai peur que ce ne soit pas le cas
Paola : permis de construire
S'il avait ete retire a M. Seguela, comment se fait il qu'il faille maintenant suspendre les travaux?
Est ce le mepris de la loi republicaine qui expliquerait ces menaces elles
memes hors la loi?
cela "fait un petit peu desordre"pour ceux qui pronent "la republique impeccable"
Néo : Pauvre Séguéla
Pauvre Séguéla, le FNLC lui fait des misères et les corses ne sont donc pas sensibles à son génie et à l'honneur qui leur est fait d'accueillir sur leur sol un aussi éminent personnage. Sans doute ne communique-t-il pas assez avec les nationalistes corses, lesquels préfèrent monnaie sonnante et trébuchante aux bonnes paroles. Il y a moins de soleil et il pleut plus souvent en Bretagne mais construire y est plus facile.
Jérôme : Beurk!
Ne s'agit-il pas de ce monsieur qui a déclaré: "nous avons maintenant notre Jackie Kennedy"...beurk!
Sont-ce ces gens qui, paraît-il, influencent l'opinion des Français?...re-beurk!
Pauvre France! Pauvre Corse!
diane : seguela l ami de carla et nico
monsieur Segela passe outre la loi littoral."selon que vous soyez puissant ou miserable la justice des grands vous fera blanc ou noir"signez la
petition sur le site de u levante pour l application de la loi littoral en corse;8000internautes pacifistes sont deja signataires.
nico addicted : Réponse à thm : L'argent ne permet pas tout
La question n'est pas de savoir combien on gagne, ni comment. La question est de savoir comment on utilise cet argent. L'intelligence à le gagner ne doit pas empêcher l'intelligence que l'on peut déployer à le dépenser.
Sans faire de morale, ni de "terrorisme" vert, il semble évident qu'une villa de 580m2 sur une côte vierge en Corse est au mieux une folie, au pire une provocation.
Exocet : Surtout pas...
Les Corses aussi aiment leur île, si elle est belle, c'est uniquement grâce à eux. Contrairement à ce que peuvent penser certains ignorants, c'est un peuple d'une rare intégrité, peuple qui sait très bien quel est le prix à payer pour garder ses terres et son littoral. Il suffit d'aller faire un petit tour en face de Bonifacio, en Sardaigne : les dégâts dûs à la surexploitation touristique sont irréversibles : Santa Teresa, autrefois simple et belle est d'une laideur sans nom...
thm : FAITES SAUTER CE QUI VOUS PLAIT
En lisant les commentaires, je découvre avec stupéfaction que nous sommes arrivés au stade ultime du terrorisme vert : en filigranne de tous les commentaires, l'action des terroristes apparait justifiée par le "mal" absolu qui consiste a redépenser sa fortune. Je suis dégoutté. Vive le Brésil et ses milliers de kilomètres de cotes privatisables !
nico addicted : La Corse est un des derniers endroits vierges de ce monde ! Pitié!
Qui n'a pas vu la couleur de l'eau en Corse, la beauté de ces côtes et de ses plages ne peut comprendre l'acharnement qu'ont ceux qui y vivent à préserver coute que coute ce patrimoine.
Le bétonnage aveugle au seule bénéfice d'une seule personne de plusieurs milliers de M2 est une insulte aux Corses et aux autres Français à qui l'on demande de faire des efforts, certes justifiés, sur l'environnement et le serrage de ceinture au niveau du pouvoir d'achat !!!
Le comble de l'indécence revient à une figure de la Pub qui a su "profiter" de ses slogans pour faire pour lui ce que nous ne devons faire pour nous.
la Pub est une usine à rêves...euh cauchemars
jeanne 37 : n'oubliez pas que
Nicolas a rencontré Carla chez lui.....et qu'ils se sont mariés et qu'ils auront beaucoup...............là faut voir!!!
gauche/caviar, c'est plutôt caviar tout court pour ce Monsieur...le pubeur des années 80...et l'artiste qui manage certains présidents...
mazel : vive le caviar
et clichy sous bois il aime pas?
superdupont : Séguéla l'écolo
le bétonnage du littoral corse, c'est sans doute la contribution de m. Séguéla au grenelle de l'environnement. On nous bassine avec l'écologie, on nous demande d'éteindre nos lumières, de ne plus faire couler l'eau, de ne plus prendre la voiture, etc.. pendant que d'autres abiment des sites magnifiques pour pouvoir "jouir sans entraves" comme disaient les soixantehuitards. faites ce que je dis pas ce que je fais
jeanne 37 : désolée
pour lui, mais cela ne m'intéresse pas du tout!!!
Le Petit Prince : Avec vous
De tout coeur avec tous ceux qui veulent proteger la Nature et la Beaute de notre belle Corse. Les Ecologistes de tout poils devraient s'interesser au probleme. 568 m2, plus de 2000m2 et 348m2.... des pauves quoi... Ces gens devraient etre les premiers a payer pour conserver la nature telle qu'elle est. Que veulent-ils donc que la Corse ressemble a la Costa del
Sol?
Savoyard : Il est pas de gauche Séguéla?
Qu'est ce qu'il a à avoir une villa en Corse?
J'en connais qui doivent faire des pirouettes dans leur tombe (Blum, Jaurès et autres Ferry).
La gauche caviar qui contribue au bétonnage du si beau littoral Corse...
Elle est belle la gauche...
lefunambule : Pourquoi?
Pourquoi la loi littorale ne s'appliquerait-elle pas en Corse? Ce n'est pas la France, la Corse? moi, j'aimerais bien mais alors qu'on le dise en parole en action et sans omission
lefunambule : que diable
allaient-ils faire , dans cette galère? Et pas pour petit...
grosjean : Quand on est à gauche,on ne compte pas.
Mazette! 568 mèttres carrés!
Je me demande si la villa de Christine Ockrent est plus grande?
Ert je crois bien aussi que Karl Zero?
GgMizuno : Ras le bol
Ras le bol de ces types farcis de tunes (Seguela, Sulitzer...) qui s'arrogent le droit de s'accaparer et de defigurer les derniers endroits a peu pres preserves de France (cad de Corse, car sur les cotes francaises de tels endroits sont devenus rarissimes).
Si ces types sont dans leur droit, c'est que la loi est mal faite et qu'il faut la modifier. Dans cette attente, la methode qui a si bien marche depuis des annees en Corse contre le betonnage des cotes devrait continuer a faire ses preuves.
Dommage que ces gens doivent en arriver a ce type d'extremites.
Au fait, la Loi Littoral a-t'elle ete evoquee durant le grenelle de l'environnement ?
A_R_G_O_S : Problèmes corses.
La Corse est si belle à l'état de nature !
Si les corses ne voulaient pas que leur littoral soit bétonné, ils n'éliraient pas des maires, des conseillers généraux etc qui donneraient les autorisations d'abandonner le bien commun aux privilégiés.
Si les Corses avaient laissé faire, l'ile serait déjà défigurée. Que serait devenue la girolata..., St florent..., etc. ?
A quand une loi littoral étendue sur la Corse ?
Est-il permis d'espérer un jour le meilleur ?"
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marie.
Inscrit le: 22.03.2006
Messages: 1004
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Posté le: 06-05-2008 09:24
J’ai failli mettre en titre Corses et Gaulois (en toute sympathie) pour faire un trait d’humour, d’union peut être ! Punaise, voilà qui ne va pas faire les choux gras du pouvoir en place, la preuve pas une phrase dans les médias visuels nationaux ; alors que c’est si courant d’évoquer ce qui se passe dans ce registre partout ailleurs sur le continent. C’est pas une accusation c’est un constat votre honneur ! 
Et ben ! Y’a des décennies que cela ne s’était pas vu. Que les Corses et les continentaux se rejoignent pour la même cause noble l’ENVIRONNEMENT et le patrimoine mondial est un point très positif. Une bonne façon de s’apprécier autrement, de se comprendre mieux !
L'exemple de Sperone est une gangrène financière et mafieuse qui n’a rien à voir avec le tourisme tout court ou de luxe. Les gangrènes n’offrent pas d’autre choix parfois que l’intervention chirurgicale pour préserver le bénéfice de vies humaines. Moi je dis qu’il faut construire des HLM à spérone c’est un excellent traitement contre cette gangrène ! Ça s’appelle la mixité sociale qui disent dans les médias et au gouvernement,  , faut pas se contenter de le dire faut le faire ! Pour une fois qu’on ne demande pas au riche d’aller vivre en HLM et que l’on pousse les pauvres vers eux, qu’est ce qu’ils vont être contents de faire plaisir à leur président les RICHES !
QUOI ! Les pauvres et les pas nantis de l’appareil économique sélectif, n’auraient-il pas les même devoirs, désirs, droits que les riches ? Seraient moins respectueux de la nature ?  Moins citoyens, moins patriotes, moins humains ! 
Quant au crétinus qui crache sur les Corses qui vendent leurs terrains qu’il apprenne l’histoire de la Corse et admette qu’un Corse acculé à l’indivision et la pauvreté sociale, pris en otage par les chefs de clans « politiques » n’a aucun moyen de préserver sa terre. Non mais ! des leçons on veut bien en recevoir, mais pas de types qui pratiquent l’amnésie sélective ou la méconnaissance géopolitique.
Dis qu’est ce t’en penses DD ? 
Bonne journée à tous.
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amenhotep
Inscrit le: 05.12.2007
Messages: 513
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Posté le: 06-05-2008 10:40
"Le moyen de rectifier ce vol serait que la collectivité preempte systematiquement les terrains mis en place au prix de la terre agricole et la mette a disposition des agriculteurs ce qui permettrait de resoudre de facon annexe le probleme de l'installation des éleveurs en Corse ".
Tu as raison Houba, ce serait la meilleure solution. Mais espérer qu'elle vienne un jour à l'esprit de nos élus de la CTC, toutes tendances confondues, c'est de l'utopie, mais c'est vraiment ce qu'il faudrait faire une bonne fois pour toutes, revenir à la terra cummuna.
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houba173
Inscrit le: 31.08.2007
Messages: 1163
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Posté le: 06-05-2008 18:01
Albertu, penses tu qu'un individu sensé irait payer un terrain a ce prix si il n'est pas constructible, le processus engagé aujourd'hui consiste a declasse les terres afin de les rendre constructible .
Le probleme de la preservation du littoral est qu'il ne sera possible de le sauver qu'a la condition d'y interdire toute construction y compris celle dont des corses sont proprietaires ou exploitants................le fait d'etre corse ne donne aucun droit particulier a l'occupation du littoral
.mare e sole avec ses batiments commerciaux en dur ou sperone avec ses villas de luxe sont a interdire .
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albertu
Inscrit le: 21.02.2006
Messages: 3425
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Posté le: 06-05-2008 18:07
C'est bien ce que je disais....
Si la loi était strictement appliquée, ces terrains ne prendraient pas une telle valeur.
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amenhotep
Inscrit le: 05.12.2007
Messages: 513
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Posté le: 06-05-2008 18:08
Le mieux comme on disait avec Houba c'est que la Collectivité Territoriale devienne propriétaire du littoral et que les terrains soient classés domaine maritime et non constructibles ad vitae eternam.
Il faudrait qu'elle rachète les terrains à un prix "correct" au fur à mesure de ses moyens et comme ça plus personne ne sera tenté de vendre sa terre, qui est un peu la nôtre quelque part, à un prix exagéré à un richissime aristocrate ou jet setter étranger et même à qualchi sgiò local en mal de prestige "côtier".
Le pire c'est que sur cette question même les nationalistes sont concernés, ce qui les met en contradiction avec leurs idées concernant le patrimoine foncier de la Corse. Il y a ce qu'on dit sous la cagoule et ce qu'on signe chez le notaire.
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angela
Inscrit le: 22.02.2006
Messages: 1403
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Posté le: 06-05-2008 20:59
Que fait le Conservatoire du Littoral?
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murtulina
Inscrit le: 29.03.2005
Messages: 4301
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Posté le: 07-05-2008 08:10
Article L146-2 En savoir plus sur cet article...
Créé par Loi n°86-2 du 3 janvier 1986 - art. 3 () JORF 4 janvier 1986
Pour déterminer la capacité d'accueil des espaces urbanisés ou à urbaniser, les documents d'urbanisme doivent tenir compte :
- de la préservation des espaces et milieux mentionnés à l'article L. 146-6 ;
- de la protection des espaces nécessaires au maintien ou au développement des activités agricoles, pastorales, forestières et maritimes ;
- des conditions de fréquentation par le public des espaces naturels, du rivage et des équipements qui y sont liés.*
Dans les espaces urbanisés, ces dispositions ne font pas obstacle à la réalisation des opérations de rénovation des quartiers ou de réhabilitation de l'habitat existant, ainsi qu'à l'amélioration, l'extension ou la reconstruction des constructions existantes.
les schémas directeurs et les plans d'occupation des sols doivent prévoir des espaces naturels présentant le caractère d'une coupure d'urbanisation.**
Article L146-4 En savoir plus sur cet article...
Créé par Loi n°86-2 du 3 janvier 1986 - art. 3 () JORF 4 janvier 1986
I - L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement***
II - L'extension limitée de l'urbanisation des espaces proches du rivage ou des rives des plans d'eau intérieurs désignés à l'article 2 de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 précitée doit être justifiée et motivée, dans le plan d'occupation des sols, selon des critères liés à la configuration des lieux ou à l'accueil d'activités économiques exigeant la proximité immédiate de l'eau.****
Toutefois, ces critères ne sont pas applicables lorsque l'urbanisation est conforme aux dispositions d'un schéma directeur ou d'un schéma d'aménagement régional ou compatible avec celles d'un schéma de mise en valeur de la mer.
*****
En l'absence de ces documents, l'urbanisation peut être réalisée avec l'accord du représentant de l'Etat dans le département. Cet accord est donné après que la commune a motivé sa demande et après avis de la commission départementale des sites appréciant l'impact de l'urbanisation sur la nature.
Les communes intéressées peuvent également faire connaître leur avis dans un délai de deux mois suivant le dépôt de la demande d'accord. Le plan d'occupation des sols ou le plan d'aménagement de zone doit respecter les dispositions de cet accord.
III - En dehors des espaces urbanisés, les constructions ou installations sont interdites sur une bande littorale de cent mètres à compter de la limite haute du rivage ou des plus hautes eaux pour les plans d'eau intérieurs désignés à l'article 2 de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 précitée.
Cette interdiction ne s'applique pas aux constructions ou installations nécessaires à des services publics ou à des activités économiques exigeant la proximité immédiate de l'eau.
Leur réalisation est toutefois soumise à enquête publique suivant les modalités de la loi n° 83-630 du 12 juillet 1983 relative à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l'environnement.
Le plan d'occupation des sols peut porter la largeur de la bande littorale visée au premier alinéa du présent paragraphe à plus de cent mètres, lorsque des motifs liés à la sensibilité des milieux ou à l'érosion des côtes le justifient.******
IV - Les dispositions des paragraphes II et III ci-dessus s'appliquent aux rives des estuaires les plus importants, dont la liste est fixée par décret en Conseil d'Etat.
*Tout et n'importe quoi, donc. Surtout n'importe quoi, selon ce que nous observons.
**La porte ouverte au choix et à l'initiative des maires:
-soit à une soigneuse mise à l'écart du public des lieux remarquables choisis et donc attribués à quelques richissimes ->> Voies privées, gardiennage, surveillance vidéo, barrières et tout le toutim! Comme à Ramatuelle, par ex..
- soit, selon le bon goût que nous connaissons à nos élus, le mitage pur et simple de ces espaces :->> " JE VEUX ma villa, derrière ce pin et pas ailleurs! Sinon, je vous fais un caca nerveux de xx millions d'euros, non mais!...
*** Idem pour l' "appréciation" de l'intégration à l'environnement...
**** des activité économiques exigeant "la proximité immédiate de l'eau", ça peut s'imaginer, non? De la base nautique à la Thalasso, en passant par le port de plaisance...
***** Où l'on voit que la CTC, bien huilée, pour ne pas dire bien "graissée" fera ce qu'elle veut, enfin...ce qu'ON lui demandera...
******
Où l'on a l'impression que les maires pourraient reprendre la main, mais le feront-ils???
Voir le problème de l'érosion du rivage à certains endroits de la plaine orientale : On ne se demande pas pourquoi cette érosion a lieu? On se demande comment faire pour ne pas perdre tant de terrains qui peuvent rapporter!
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=613DB3A44D1792EB9962D3C656885433.tpdjo09v_1?idSectionTA=LEGISCTA000006158568&cidTexte=LEGITEXT000006074075&dateTexte=19 950204
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amenhotep
Inscrit le: 05.12.2007
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Posté le: 07-05-2008 11:23
T'en fais pas il aura toujours à faire, sinon on lui refilera la montagne à protéger si on ne veut pas voir bétonner la Restonica. 
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